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Marques déposées par AGENCE DU TOURISME DE LA CORSEde CorseTODO
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Qualité Corse
Marque expirée - Marque en non vigueur

Qualité Corse
AGENCE DU TOURISME DE LA CORSE Collectivité Territoriale de Corse

Numéro de dépôt :
3605295
Date de dépôt :
16/10/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/10/2018
Qualité Corse de AGENCE DU TOURISME DE LA CORSEde Corse

Présentation de la marque Qualité Corse

Déposée le 16 octobre 2008 par AGENCE DU TOURISME DE LA CORSEde CorseTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Qualité Corse »

Le déposant est AGENCE DU TOURISME DE LA CORSEde CorseTODO domicilié(e) 17 boulevard du Roi Jérôme,20180 AJACCIO - 20180 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PRO.MARK Conseils en propriété Industrielle domicilié(e) 152, avenue des Champs Elysées,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 39 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Qualité Corse est expirée depuis le 16 octobre 2018.

AGENCE DU TOURISME DE LA CORSEde Corse a également déposé les autres marques suivantes : VISIT-CORSICA.COM , , (Marque figurative) , (Marque figurative)


AGENCE DU TOURISME DE LA CORSE Collectivité Territoriale de Corse - 17 boulevard du Roi Jérôme,20180 AJACCIO - 20180 - France


PRO.MARK Conseils en propriété Industrielle - 152, avenue des Champs Elysées,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-12

Publication - Publication le 21 nov. 2008 au BOPI 2008-47

Journaux, publications, magazines et revues, brochures, affiches et affichettes, articles de papeterie, catalogues, cartes, cartes de fidélité, enveloppes, enseignes en papier et en carton, étiquettes non en tissu, formulaires, cartes postales, prospectus, tickets et billets.

Transport de personnes et de marchandises (fret), emballage et entreposage de marchandises, organisation et réservation de voyages et de séjours, transport et accompagnement de voyageurs ; organisation de croisières, de voyages et d'excursions ; réservation de places pour le voyage, réservation de billets de transport ; location de véhicules, de bateaux, d'aéronefs, location de garages ; distribution de journaux, informations en matière de transport et de tourisme.

Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles ; production de spectacles, de films ; agences pour artistes ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; édition de livres, catalogues, de brochures ; prêts de livres ; enseignement de langues étrangères ; réservation de places de spectacles ; formation des professions du tourisme.

Restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; agences de logements (hôtels, pensions) ; services hôteliers, services de motels, réservations d'hôtels, réservation de logements temporaires, pensions, réservation de pensions ; location de logements temporaires, location de salles de réunions, maisons de vacances ; services de restauration (alimentation), services de bars, cafés-restaurants, cafétérias, restaurants libre-service, services de traiteurs.